Publications

Monitoring de la stabilité régionale dans le bassin sahélien et en Afrique de l’Ouest - Janvier à mars 2011

Ce monitoring trimestriel est réalisé dans le cadre d’un projet d’une durée de trois ans (2011-2013) intitulé « Amélioration de la sécurité humaine, prévention des conflits et renforcement de l’état de droit dans huit pays d’Afrique occidentale et centrale » financé par le Ministère des Affaires étrangères du Grand-Duché du Luxembourg. 

Il a pour but de suivre la situation sécuritaire en Afrique de l’Ouest avec un accent plus particulier sur le Burkina Faso, la Côte d’Ivoire, le Mali, le Niger et le Sénégal. Il se penche en particulier sur les questions liées aux tensions régionales, au terrorisme et aux trafics transfrontaliers, à la production et aux transferts d’armements et aux mécanismes de coopération en matière de lutte contre le terrorisme et la criminalité transnationale organisée.

Al Qaïda au Maghreb Islamique : une menace multidimensionnelle

Depuis son adoubement par Oussama Ben Laden en 2007, Al Qaïda au Maghreb islamique (AQIM) a accru les attaques contre les forces de sécurité des États du Sahel et utilise les enlèvements de citoyens occidentaux afin de véhiculer sa propagande tout en s’enrichissant financièrement. L’ensemble des activités d’AQMI (attaques armées et trafics en tout genre) ont engendré une détérioration de la situation sécuritaire dans la région et ont également des conséquences désastreuses sur le quotidien des populations locales. Après des mois de négociations, l’Algérie et ses voisins du Sahel ont finalement établi une coopération anti-terroriste contre AQMI au travers du Comité d’état-major opérationnel conjoint en avril 2010. Ils reçoivent également des soutiens financiers et militaires de la part d’acteurs extérieurs parmi lesquels les États-Unis, la France et l’Union européenne.

Al Qaïda au Maghreb islamique – Fiche documentaire

La menace que représentent les groupes armés et les groupes terroristes pour la paix et la sécurité en Afrique de l’Ouest, mérite qu’on s’attarde à mieux les connaître. Cette fiche sur Al Qaïda au Maghreb islamique (AQMI) a pour but de donner une information sur les fondements historiques et idéologiques de ce mouvement qui s’inscrit dans la mouvance de l’idéologie du salafisme djihadiste. Cette fiche aborde les modes opératoires d’AQMI, sa zone d’influence de plus en plus étendue au Sahel, ses sources de financement liées aux rançons et aux trafics en tous genres y compris les trafics d’armes. Enfin, les actions les plus significatives de ce groupe armé sont répertoriées. Cette fiche fait partie d’une série de fiches sur les groupes armés en Afrique de l’Ouest.

Les entreprises: pièces maitresses de la lutte contre le trafic illicite de biens à double usage

Les exportations illégales de biens à double usage posent un risque majeur dans la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive. Face à cette problématique, les pouvoirs publics ont adopté des politiques, privilégiant progressivement une attention toute particulière aux entreprises à qui il était demandé une prise de conscience plus grande de leurs devoirs face aux exportations illégales de biens à double usage. Cette responsabilisation se concrétise notamment par une mise en œuvre graduelle d’« internal compliance programmes » (programmes interne d’évaluation des risques). Les entreprises belges ne sont pas exemptes de cette nouvelle dynamique.

Pour un meilleur contrôle de l’utilisation finale des exportations d’armes

Des armes qui ont été transférées légalement peuvent être détournées de deux façons : soit elles passent des mains de l’utilisateur final autorisé à celles d’utilisateurs non autorisés, soit elles sont utilisées de manière non autorisée ou illégale par l’utilisateur final autorisé. Cette note d’analyse aborde ce dernier aspect, le contrôle de l’utilisation finale, en soulignant les défis auxquels les États exportateurs font face dans l’analyse préalable du risque de détournement tant en termes de collecte de l’information que d’emploi des certificats d’utilisateur final.

État des lieux sur la transposition de la directive 2009/43/CE

En 2009, conjointement avec le Parlement, la Commission européenne a adopté la directive 2009/43/CE qui a pour but de libéraliser le marché européen de la défense en harmonisant les législations nationales des États membres, qui ont jusqu’au 30 juin 2011 pour transposer celle-ci. Néanmoins, à ce stade, on observe que ce processus de transposition comporte plusieurs lacunes, notamment le retard de certains pays dans le processus de transposition, l’émergence de points de vue divergents quant aux périmètres des licences et des certifications, ainsi qu’un risque de dégradation de la transparence dans certains pays membres.

Échange et notification d’informations sur les transferts d’armements conventionnels - Transparence et Responsabilité des États

Cette étude présente une analyse des principaux mécanismes d’échange et de notification d’informations sur les transferts d’armements conventionnels et d’armes légères et de petit calibre (ALPC) auxquels participent les États européens. Au vu de la complexité de la configuration institutionnelle belge, les modalités de participation des 4 pôles belges en charge du commerce extérieur des armes seront analysées pour chaque instrument de transparence. La transparence, plus qu’une notion à la mode, est l’ingrédient essentiel pour améliorer la responsabilité des États dans les transferts d’armements et garantir le caractère démocratique de la gestion de ce domaine.

Le contrôle du commerce des armes par l’UE. Un cas emblématique venu de Libye

L’ambigüité des normes internationales régissant le contrôle du commerce des armes est notoire. La crise libyenne aura toutefois mis en exergue à quel point ces normes sont lacunaires et comment leur esprit peut être facilement contourné. Cette dimension essentielle du commerce international reste aujourd’hui entourée d’une brume épaisse, à travers laquelle on aperçoit à peine la pointe de l’iceberg. 

Le cas exposé ici, relatif à une exportation d’armes légères italiennes à la Libye via Malte, n’est qu’un exemple que le hasard aura fait remonter à la surface.

Armements démilitarisés : comment les contrôler?

Parfois considérés comme militaires et en d’autres circonstances comme civils, les armements démilitarisés sont des biens dont la catégorisation est sujette à des interprétations divergentes par les acteurs impliqués dans leurs exportations. La nature ambigüe de ces biens met en évidence les failles des différents instruments juridiques européens et belges de contrôle des exportations de biens stratégiques. Plusieurs affaires liées au détournement des armements démilitarisés illustrent la particularité de ces biens et les difficultés à contrôler leurs exportations. À l’heure des négociations sur un traité sur le commerce des armes, une adaptation des systèmes de contrôle européens et belges est nécessaire ainsi qu’une harmonisation des définitions des armements démilitarisés.

Exportations d’armes européennes et développement durable : incohérences et ambiguïtés des pratiques

Le lien entre sous-développement et insécurité est indiscutable, ces deux éléments se renforçant mutuellement, trop souvent alimentés par les transferts d’armements qui font prévaloir les considérations économiques et géostratégiques au détriment du développement durable. Ce dernier point se retrouve pourtant au cœur du 8e critère de la Position commune européenne en matière d’exportations d’armements. Toutefois, la marge de manœuvre conséquente laissée en termes d’interprétation de ce critère dans le chef des 27 ne permet pas une réelle harmonisation des pratiques. Plus encore, d’importantes divergences, voire incohérences, sont fréquemment observables.

La France et l’Europe de la défense : deux énigmes

Les nouveaux accords militaires franco-britanniques, les nombreuses autres initiatives existantes dans ce domaine au sein de l’UE, l’unité d’entente entre Paris et Londres face à Kadhafi, la relation avec l’Allemagne, le rôle de l’UE dans la crise libyenne … quelle est la stratégie française face à l’Europe de la défense ?

Cet article essaye de recueillir et d’assembler les nombreuses pièces d’un puzzle devenu de plus en plus complexe.

La Position commune européenne en matière d’exportation d’armements, un outil de transparence ?

L’Union européenne est la première organisation régionale à avoir tenté d’impulser une harmonisation des politiques de ses États membres dans le domaine des transferts d’armements. Dans le cadre de cette initiative, la volonté de s’assurer une plus grande transparence et la convergence des pratiques s’est traduite par la mise en place de mécanismes de reporting, de consultations et de discussions entre les États membres de l’Union européenne. À la veille de la révision de la Position commune qui doit avoir lieu trois ans après son adoption, cette note d’analyse tente d’évaluer les acquis en matière de transparence au niveau européen.

La Chine face aux menaces sécuritaires africaines

Si la Chine a fait une entrée remarquée en Afrique, la dimension sécuritaire de cette dynamique reste largement ignorée. Bien que ses exportations d’armements et son soutien à certains dictateurs constituent sans doute une menace croissante pour la stabilité du continent, la Chine professe un engagement sans concession vers la paix et la sécurité en Afrique, seul à même d’apporter une sécurisation sur le long terme de ses investissements et intérêts. Le développement continu du partenariat sino-africain, pour complexe qu’il soit, offre donc de nouvelles perspectives à la coopération internationale et au renforcement des structures en charge de la paix et la sécurité régionale. Reste à savoir si la Chine répondra aux nouvelles menaces sécuritaires qu’elle rencontre en Afrique par un positionnement plus coopératif ou plus unilatéral.

Bilan en demi-teinte d’une opération de paix: la MINURCAT en Centrafrique et au Tchad

La Mission des Nations unies en République centrafricaine et au Tchad (MINURCAT) a clôturé ses activités en décembre 2010, à la veille des élections générales dans les deux pays. La fragilité de ses acquis résulte des faiblesses de son mandat, essentiellement humanitaire alors que les problèmes sont politiques. Ainsi la mission a dû gérer les conséquences d’une situation sur laquelle elle ne pouvait pas intervenir. En outre, la lenteur de son déploiement a contribué à la discréditer. Enfin, le retrait des Casques bleus des zones occupées par les rébellions a privé les populations de ces régions de la possibilité de participer aux élections dans des conditions de sécurité suffisantes. Plus globalement, la MINURCAT illustre la valeur ajoutée d’un partenariat entre l’ONU et l’UE et rend compte des défis de la gestion des crises actuelles : d’une part, concilier deux principes contradictoires, à savoir la souveraineté des États et la responsabilité de protéger ; et d’autre part, déployer une opération de maintien de la paix lorsque les conditions de paix ne sont pas remplies.

L’UE et les armes légères et de petit calibre en Afrique subsaharienne

L’Union européenne s’est attelée à développer une politique efficace pour faire face au caractère destructeur de l’accumulation incontrôlée des armes légères et de petit calibre, avec une attention particulière portée sur le continent africain, principale région affectée. Pour ce faire, la Commission et le Conseil interviennent, par le biais de divers instruments financiers, à différents niveaux. Si la mise en oeuvre d’actions via les différentes communautés régionales semble être l’approche privilégiée, les 27 entendent également agir à l’échelle nationale et continentale. Dès lors, la recherche et le renforcement de la cohérence entre les initiatives élaborées ainsi qu’entre les deux institutions constituent un objectif majeur pour Bruxelles.

Les drones : succès commercial d’un outil controversé

Affublés de noms vengeurs tels que Reaper (faucheuse) ou Predator, les drones deviennent progressivement des armes essentielles pour les états-majors militaires dans les conflits modernes. Il ne se passe plus un jour sans que les médias ne relatent les assassinats d’insurgés tombés sous les missiles des drones au Nord du Pakistan. À ces victimes s’ajoutent les civils tués par les bombardements approximatifs de ces appareils. Le drone est devenu une arme redoutable éthiquement et juridiquement contestable mais il fournit également d’innombrables possibilités d’applications civiles, notamment dans la prévention des incendies de forêts et la recherche de victimes à la suite de catastrophes naturelles.

Trafics d’organes : Vers la fin de l’impunité au Kosovo ?

Écrit à la demande du Conseil de l’Europe, le rapport du sénateur Dick Marty sur les centres secrets de détention de l’Armée de libération du Kosovo dans le nord de l’Albanie en 1999-2000 a profondément secoué la société kosovare et les soutiens internationaux du gouvernement en place. En confirmant les allégations de trafic d’organes et en désignant l’actuel Premier ministre, Hashim Thaçi, comme celui qui contrôlait ce sinistre commerce, Marty a mis à nu les tentacules mafieux qui enserrent le Kosovo et la loi du silence qui a permis leur développement.

La Belgique face à l’exportation illégale de biens nucléaires à double usage

Le programme nucléaire iranien est au cœur des inquiétudes de la Communauté internationale. Le manque de coopération de Téhéran avec l’Agence internationale de l’énergie atomique a entrainé un renforcement des mesures de contrôle pour les exportations vers ce pays, en particulier lorsqu’il s’agit de biens à double usage, pouvant servir tant dans les secteurs civil que militaire. La Belgique a adopté cette politique de contrôles renforcés. Cependant, du matériel jugé sensible continue régulièrement à être exporté illégalement vers l’Iran, depuis la Belgique comme d’autres pays occidentaux.

Le Sommet d’Astana 2010 : l’OSCE face à ses divisions internes

L’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE), dont les origines remontent aux années 1970, constitue la plus grande des organisations de sécurité régionale au monde mais vit aujourd’hui dans l’ombre. De plus, elle se trouve face à une série de défis qui risquent de l’affaiblir et de mettre en cause sa raison d’être : ce sont notamment les conflits dits « gelés » qui menacent la stabilité interne et divisent les États participants. Après onze ans depuis le dernier sommet, la présidence tournante kazakhe a réussi à réunir les chefs d’État et de gouvernement de l’OSCE les 1er et 2 décembre 2010 à Astana dans l’objectif de renforcer la confiance et de donner un nouvel élan à l’organisation – objectif ambitieux qui ne semble pas avoir été atteint.

La Chine en Afrique - Survol des enjeux

Depuis une dizaine d’années, les relations sino-africaines ont connu un développement considérable. La vitesse à laquelle la Chine s’est imposée en Afrique plaide pour un succès incontestable de son modèle de coopération, mais les impacts de cette percée sont loin d’être aussi tranchés. Partie intégrante de sa stratégie de « développement harmonieux », l’Afrique est devenue pour la Chine un continent rempli d’autant d’opportunités que de difficultés. De leur côté, les États africains ne gagnent peut être pas autant à coopérer avec la Chine qu’ils n’y perdent. Phénomène complexe et hétérogène, la dynamique de la « Chine en Afrique » soulève des enjeux économiques, politiques et stratégiques considérables et variés que cette note d’analyse s’attache à dévoiler.

La politique extérieure de l’Union européenne et la gouvernance démocratique en Afrique : défis et options

L’appui de l’UE à la gouvernance démocratique en Afrique fait partie des priorités de sa politique extérieure depuis la fin des années 1990. L’impact des réalisations reste toutefois mitigé. À l’occasion de deux événements majeurs, à savoir le 3e Sommet Afrique – UE des 29-30 novembre 2010 à Tripoli et l’entrée en vigueur, le 1er décembre 2010, du Service européen pour l’Action extérieure (SEAE), une réflexion sur l'état des lieux, les obstacles et les pistes prospectives s'avère opportune. Primo, cet article relève que la pluralité d’instruments qui définissent la politique européenne d’appui à la démocratisation et à la gouvernance ne facilite pas leur compréhension. Il met ensuite en évidence les agendas nationaux des pays de l’UE qui empêchent une mise en œuvre cohérente de cette politique ; ce qui limite son efficacité. Enfin, le passage en revue des obstacles internes aux États africains illustre les défis énormes à relever pour un meilleur accompagnement des processus complexes de réformes politiques, administratives et institutionnelles. Des options stratégiques sont proposées sur la base des leçons du passé.

Le nouveau concept stratégique de l’OTAN : Afghanistan et partenariats stratégiques

L’adoption du nouveau concept stratégique de l’OTAN répond à de nombreuses contraintes dont la nécessité de restaurer l’image de l’organisation sur la scène internationale et d’être plus efficace en Afghanistan. 

Concernant l’intervention en Afghanistan, il est dorénavant évident que le recours à la seule force militaire a échoué : Al Qaida et les talibans continuent à être actifs dans le pays mais également au Pakistan et les bavures de la FIAS rendent difficile le maintien de la confiance des populations locales dans la coalition. L’objectif actuel n’est plus de gagner la guerre mais de ne pas la perdre. Dans cette perspective, une approche civilo-militaire globale devrait être adoptée dans les missions de l’OTAN. La mise en œuvre d’une action plus cohérente passe également par le renforcement des relations avec les partenaires tels que l’Union européenne et la Russie.

La question nucléaire et le bouclier antimissile dans le nouveau concept stratégique de l’OTAN

Lors du Sommet de l’OTAN des 19 et 20 novembre 2010, les alliés ont adopté leur nouveau concept stratégique qui guidera l’évolution politique et militaire de l'alliance dans les dix ans à venir. Au cours des travaux et négociations préparatifs, trois sujets ont donné lieu à de longs débats : 1) la question nucléaire, c'est-à-dire la question de savoir si le nouveau concept devrait se prononcer ou non en faveur de « l'option zéro », 2) la demande de cinq pays européens de retirer les armes nucléaires non stratégiques américaines qui se trouvent encore sur le sol européen et 3) le bouclier antimissile. La présente note d'analyse exposera les enjeux liés à ces questions ainsi que les orientations définies dans ces domaines par le nouveau concept stratégique.

Serbie : le Kosovo sacrifié sur l’autel européen ?

Ce 9 septembre, l’Assemblée générale de l’ONU a adopté, sur proposition de la Serbie et des 27 États de l’Union européenne, une résolution par laquelle elle se félicite que l’UE soit « disposée à faciliter un processus de dialogue » entre Belgrade et le Kosovo pour « avancer sur le chemin menant à l’UE et améliorer les conditions de vie des populations ». Finalisé la veille par Boris Tadic, président de Serbie, et Catherine Ashton, Haut Représentant de l’UE pour la politique étrangère, ce texte représente un changement radical de la stratégie serbe de défense de son intégrité territoriale, désormais subordonnée à son processus d’intégration européenne. Quant au « dialogue » qui devrait bientôt redémarrer, si son issue dépendra en grande partie de la créativité et de la neutralité dont feront preuve les médiateurs européens, il est à craindre qu’il ne suffira pas à maîtriser les ondes de choc provoquées, dans la région et au-delà, par la proclamation d’indépendance du Kosovo.

Les sanctions isolent-elles vraiment l’Iran ?

La révélation des ambitions nucléaires iraniennes en 2002 a donné lieu à un bras de fer entre Téhéran et certains États comme la France, les États-Unis et le Royaume-Uni. À la suite de l’échec des premières tentatives de négociation, le Conseil de sécurité des Nations unies a voté des résolutions sanctionnant le comportement peu coopératif de l’Iran. Parallèlement, Washington et ses alliés ont adopté des sanctions unilatérales avec pour objectif d’isoler le régime des Ayatollahs et l’amener à coopérer. Afin de contrer cette stratégie d’isolement, les autorités iraniennes ont débuté une campagne de séduction à la recherche de soutiens auprès d’États d’Amérique latine et d’Afrique. Pour certains, l’Iran est devenu le symbole de l’opposition à l’impérialisme occidental. Tandis que d’autres voient en cette crise une opportunité de se positionner comme un élément clé sur la scène internationale et dans une moindre mesure, tenter de contrer l’influence des cinq Grands (Chine, France, États-Unis, Royaume-Uni et Russie).

Pages